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01 · LegalTech

AI & Blockchain
pour le monde juridique

Conception de systèmes pour la confiance numérique notariale : traçabilité, analyse contractuelle, conformité et architectures blockchain.

Mon rôle

Conseiller en architecture en ressources informationnelles à l'Université Laval, je pilote le programme technologique de la Chaire de recherche en contrats intelligents, en collaboration avec la Chambre des notaires du Québec. Le programme couvre trois projets : le CFN, le GPSN et la conception de la chaine de blocs notariale.

Projets

Besoin de départBNAAS - Blockchain Notariale As A Service

Le secteur notarial manipule des dossiers et des actes qui doivent rester traçables, vérifiables et gouvernés tout au long de leur cycle de vie. Le besoin n’était pas seulement de numériser un processus, mais de créer une base de confiance capable de soutenir l’authentification, l’audit et la preuve d’intégrité.

Le projet explore une infrastructure notariale où les événements importants d’un dossier peuvent être suivis, contrôlés et consultés par les bonnes parties, dans un cadre institutionnel.

Besoin de départPlateforme de conformité réglementaire notariale

Les instances réglementaires doivent pouvoir comprendre ce qui s’est passé, quand, par qui et dans quel contexte, sans dépendre uniquement de déclarations ou de systèmes fragmentés. Le besoin principal est la capacité de contrôle et de vérification.

La plateforme vise à soutenir la conformité en donnant une meilleure visibilité sur les opérations encadrées, avec une logique de traçabilité et d’intégrité adaptée au contexte notarial.

Besoin de départModule MARC - Analyse de clauses contractuelles

L’analyse de contrats demande beaucoup de temps et repose souvent sur une lecture manuelle difficile à standardiser. Le besoin était d’aider à repérer, classifier et comparer des clauses contractuelles de manière plus structurée.

Le module sert à transformer des documents juridiques en objets d’analyse plus exploitables, pour soutenir la recherche, l’évaluation de clauses et la compréhension des contrats.

Publications

S.I. Sion, K. Zhang (2024). « Une preuve de concept déployée sur un registre distribué pour le service public : taxation-immatriculation d'un véhicule par la SAAQ-Revenu Québec (certificat VDE-23) », pp. 33-67. Éditions Yvon Blais.

Sion, S.I., Zhang, K., April, A., Lutete, T.M., Bouchard, C. (2024). A Comprehensive Review of Multi-chain Architecture for Blockchain Integration in Organizations. BPM 2024. Springer, LNBIP vol 527.

Conférences

CodeX AI, Stanford University - Avril 2026

Paris Blockchain Week 2025, Paris - Avril 2025

Colloque annuel de la Chaire en contrats intelligents, Université Laval

Recherche en cours

Thèse de doctorat : Traçabilité dirigée dans les systèmes distribués.

ÉTS | Directeur : Pr. Kaiwen Zhang | Co-directeur : Pr. Alain April

Bourse de recherche, Université Laval (30 000 CAD) - Preuve de concept de coffre-fort numérique notarial sur Hyperledger Fabric.

Outils et environnements

Hyperledger FabricGoNode.jsNext.jsAzureClaudeGeminiRAG PipelinesDockerPython

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Pour collaborations de recherche, post-doc, architecture ou projets LegalTech.

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